Comité de gouvernance, d’éthique et des ressources humaines

Rôles et responsabilités : volet gouvernance et éthique

Le comité a pour mandat d’assurer que le Conseil d’administration et la direction de l’Ordre maintiennent les plus hauts standards en matière de gouvernance et d’éthique, notamment en ce qui a trait à la structure, la composition, le rendement et le fonctionnement du conseil et de ses comités.

Le comité élabore le Code d’éthique et de déontologie des administrateurs et des membres des comités de l’Ordre et en recommande l’adoption au Conseil d’administration.

Le comité conseille toutes instances en matière d’enjeux liés à la gouvernance de l’Ordre et en matière d’interprétation du Code d’éthique. Il exerce une veille constante des tendances en matière de saine gouvernance et d’éthique afin d’identifier les meilleures pratiques et de proposer au conseil d’administration les plus appropriées et les plus pertinentes. Il élabore et révise les politiques de gouvernance et recommande au Conseil d’administration les modifications à apporter, lorsque requis.

Le Conseil d’administration soumet au comité des questions spécifiques reliées à son mandat afin d’obtenir ses recommandations. Le comité peut également soulever auprès du Conseil d’administration des questions concernant la gouvernance et l’éthique. Le comité soumet au conseil un plan d’action annuel relié à ses travaux et un rapport de ses activités et de ses recommandations à chacune des réunions du Conseil d’administration, le cas échéant.

Rôles et responsabilités : volet ressources humaines

Le comité des ressources humaines a pour mandat de s’assurer la mise en place de pratiques, de politiques et de normes visant à assurer une gestion des ressources humaines efficace et mobilisatrice. Les principaux objectifs de ce comité sont de chapeauter la philosophie de rémunération globale de l’Ordre et de voir au développement des compétences de la direction générale de l’Ordre et encadrer l’établissement d’un programme de gestion de la relève pour les employés de l’Ordre.

Le comité est appelé à exercer toute autre fonction qui lui est confiée par le Conseil d’administration et lui adresser les recommandations qu’il juge appropriées sur les sujets qui sont de son ressort.